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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE DU COLOMBIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COLOMBIER
CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3136978
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
DOMAINE DU COLOMBIER de CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque DOMAINE DU COLOMBIER

Déposée le 10 décembre 2001 par la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 868 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE PRESIDENT - France.

La marque DOMAINE DU COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COLOMBIER est expirée depuis le 10 décembre 2011.

CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE JEANNET , LA SAURINE , DOMAINE DE L'OLIVETTE , CHATEAU DE GICON , DOMAINE DE LA MUSCADIERE , DOMAINE DE GEORAND , ORATOIRE SAINT VINCENT , DOMAINE DE CANTEMERLE , TERROIR DES PRINCES , ESPRIT DE TERROIR


CAVE DES VIGNERONS DE CHUSCLAN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - ROUTE D'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 775868615


Monsieur LE PRESIDENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages" produits à Chusclan et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine du Colombier"